Jean-Claude André


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Andre (Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
de Geloes d'elsoo (Cyrille, Jean-Luc, Marie)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000036237277(source JORF)
promotion
20 Décembre 201720/12/2017
De: André Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610843S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: André (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentants d'associations œuvrant pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la nation
Groupe:
Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000032345651(source JORF)
nomination
02 Avril 201602/04/2016
De: André, Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415577S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Andre (Jean-Claude)
adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000028691292(source JORF)
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: André Jean-Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Andre (Jean-Claude)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000028139060(source JORF)
admission
31 Octobre 201331/10/2013
De: Andre, Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2013-06-01"
INTJ1308445S(source BOMI)
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: André Jean-Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
COB Thouars (79)
INTJ1223165S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Andre Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: André (Jean-Claude)
conseiller à la Cour de cassation ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: André (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
représentant d'association œuvrant
pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la nation
Groupe:
Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
JORFTEXT000026638494(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Claude ANDRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2012-10-24"
date_fin="2013-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026479956(source JORF)
admission
12 Octobre 201212/10/2012
De: Jean­Claude André
directeur de recherche émérite
Objet:
conseiller en charge du domaine « Recherche et Ethique » auprès de la directrice de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Groupe:
Conseil en charge du domaine « Recherche et Ethique » auprès de la directrice de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
date_debut="2012-01-01"
DEC120341DAJ(source BOCNRS)
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité stratégique du calcul intensif
personnalite_qualifiee
ESRS1100312A(source BOESR)
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: André (Jean-Claude, Pierre)
directeur d'un centre européen de recherche ; 43 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: André (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2010-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000022389359(source JORF)
admission
25 Juin 201025/06/2010
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du comité stratégique du calcul intensif
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité stratégique du calcul intensif
personnalite_qualifiee
ESRR0900446A(source BOESR)
nomination
03 Novembre 200903/11/2009
De: Jean-Claude André
directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
duree="cinq ans"
DEVP0918081A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Claude Andre
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire G « sciences de la communication » du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000018078200(source JORF)
nomination
06 Février 200806/02/2008
De: André (Jean-Claude, Georges)
directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité ; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Claude André
conseiller à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000469741(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Jean-Claude André
directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Remplace:M. Lars-Erik Holm
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000276225(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: André (Jean-Claude, Eugène, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: André (Jean-Claude, Eugène, Denis)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000000273249(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Jean-Claude Andre
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000427587(source JORF)
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Andre (Jean-Claude)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Cognition, langage, traitement de l'information
Risques environnementaux et société
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000448003(source JORF)
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: André (Jean-Claude, Georges)
directeur scientifique dans un institut national ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Andre (Jean-Claude, Eugène, Denis)
troupes de marine
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: André (Jean-CLaude)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de leur compétence dans les domaines définis à
l'article 2 du décret n° 99-318 du
20 avril 1999
portant création du Centre informatique national de l'enseignement supérieur :
Groupe:
Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES)
JORFTEXT000000234713(source JORF)
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Jean-Claude Andre
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jean-Claude André
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1999 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
Jury prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
JORFTEXT000000767882(source JORF)
composition
23 Novembre 200023/11/2000
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000385632(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Andre (Jean-Claude)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1998 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000213291(source JORF)
composition
03 Décembre 199903/12/1999
De: André (Jean-Claude, Pierre)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: André (Jean-Claude)
garde ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: André (Jean-Claude, Paul, François)
major, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: André (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique
president
ATEG9980077S(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: André (Jean-Claude)
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
JORFTEXT000000196640(source JORF)
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: André (Jean-Claude)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Au titre des personnalités choisies pour leur compétence
dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000392742(source JORF)
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: André (Jean-Claude, Eugène, Denis)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000189545(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: André (Jean-Claude, Eugène, Denis)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: André (Jean-Claude, Eugène, Denis)
capitaine, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: André (Jean-Claude, Pierre)
ingénieur général de la météorologie; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Chevalier du
3 octobre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Andre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de l'industrie horlogère
date_debut="1995-01-21"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000715970(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: André (Jean-Claude)
colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 120e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Clermont-Ferrand (21 novembre 1994 - 12 janvier 1995)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000166705(source JORF)
admission
07 Février 199507/02/1995
De: Jean-Claude André
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:Mme Magliano
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: André (Jean-Claude)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: André (Jean-Claude)
directeur scientifique à la Météorologie nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000542459(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Jean-Claude André
conseiller à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Remplace:
Mme Chevallier
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Andre (Jean-Claude)
chef du Centre national de recherches météorologiques de la Météorologie nationale
Objet:
au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000722338(source JORF)
nomination
22 Mai 199222/05/1992
De: Andre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000175431(source JORF)
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: André (Jean-Claude)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
chef de l'Etablissement d'études et de recherches météorologiques
Groupe:
Établissement d'études et de recherches météorologiques
date_debut="1990-11-19"
JORFTEXT000000709242(source JORF)
nomination
07 Août 199107/08/1991

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